Revue Des Sciences Humaines
Volume 35, Numéro 1, Pages 213-223
2024-06-10
البدائل الإجرائية الضامنة لسرعة إجراءات المحاكمة في التشريع الجزائري Procedural Alternatives That Guarantee Speedy Trial Procedures In Algerian Legislation
الكاتب : منصور نورة . بن الشيخ نبيلة .
الملخص
إستجابة لمتطلبات السياسة الجزائية الحديثة، إستحدث المشرع الجزائري بدائل إجرائية تتمثل في كل من الأمر الجزائي و المثول الفوري تتميز بإختصار للشكليات المطلوبة في إجراءات التقاضي، و ذلك من خلال تخفيف العبء عن كاهل القضاء بتوفير الجهد و المال، ضمانا للمتقاضين، و تحقيق السرعة للفصل في الدعاوى التي تعرض على أروقة المحاكم. يكمن الهدف من هذه الورقة البحثية إلى بيان فعالية الأمر الجزائي و المثول الفوري كبدائل إجرائية مستحدثة في الحد من الأزمة التي يعاني منها مرفق القضاء En réponse aux exigences de la politique pénale moderne, le législateur algérien a développé des alternatives procédurales représentées à la fois par l'ordre pénal et la comparution immédiate, caractérisées par un résumé des formalités requises dans les procédures contentieuses, en allégeant la charge de la justice en prévoyant d'efforts et d'argent, comme garantie pour les justiciables, et d'obtenir une rapidité de jugement dans les affaires qui sont présentées dans les couloirs des tribunaux. L'objectif de ce mémoire de recherche est de démontrer l'efficacité de l'ordre pénal et de la comparution immédiate comme alternatives procédurales innovantes pour réduire la crise dont souffre l'établissement judiciaire. En réponse aux exigences de la politique pénale moderne, le législateur algérien a développé des alternatives procédurales représentées à la fois par l'ordre pénal et la comparution immédiate, caractérisées par un résumé des formalités requises dans les procédures contentieuses, en allégeant la charge de la justice en prévoyant d'efforts et d'argent, comme garantie pour les justiciables, et d'obtenir une rapidité de jugement dans les affaires qui sont présentées dans les couloirs des tribunaux. L'objectif de ce mémoire de recherche est de démontrer l'efficacité de l'ordre pénal et de la comparution immédiate comme alternatives procédurales innovantes pour réduire la crise dont souffre l'établissement judiciaire
الكلمات المفتاحية
؛ إجراءات؛ الأمر الجزائي ؛ المثول الفوري ؛ ضمان ؛ سرعة المحاكمة. ; Procédure; ordonnance pénale ;comparution immédiate ;garantie ;procès rapide. ; Proceedingsp ; enal order ; immediate appearance ; guarantee ; speedy trial.
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