الراشدية
Volume 8, Numéro 2, Pages 341-369
2015-11-30
الطبيعة القانونية لبيع ملك الغير في القانون الوضعي
الكاتب : أحمد رباحي .
الملخص
La vente de la chose d'autrui est considérée comme l'une des formes d'Actes sur ce qu'on n'a pas la propriété. Certains doctes joignent son jugement à la théorie de la nullité, d'autres le joignent à celle du contrat valide, conduisant ainsi à un différend sur le jugement qu'il entraine. Leurs opinions divergent; certains préconisent la Résolution, d'autres la Nullité Absolue, d'autres le considèrent annulable, d'autres le considèrent Détenu, d'autres rendent l'action relative à cet acte une Garantie d'éviction anticipée et d'autres le considèrent comme Annulable par texte juridique spécial. L'étude consiste à la recherche et à la discussion de ces différents avis, et à la détermination du raisonnement le plus rationnel et qui correspond le plus à la nature de cet acte.
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