Dirassat
Volume 6, Numéro 3, Pages 7-26
2015-12-28
Loi Sur Les Accidents Du Travail Et L’objectivation Du Risque à La Fin Du 19éme Siècle : Le Cas De La France.
Auteurs : Hacene Eutamene .
Résumé
Cet article a été développé à partir d’une thèse de doctorat que l’auteur a soutenue à l’Université des sciences sociales Strasbourg en 1981, sous le titre de «représentations sociales des accidents de travail : étude de la notion du risque professionnel.» Ce travail porte sur le processus d’objectivation de l’accident de travail à la fin du 19° siècle : d’abord par le juridique et ensuite par le scientifique. C’est à la fin du 19° siècle, avec les transformations économique, politique et sociale, mais aussi le développement des sciences( les sciences naturelles , humaines et sociales) qu’une intervention de l’Etat est apparue. Dans le domaine du travail et plus particulièrement les accidents de travail, une loi sur la réparation des accidents a été votée en 1898.La loi de 1898 définit l’accident de travail de la manière suivante : « est considéré comme accident de travail, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail. » Cette définition juridique de l’accident en établissant les causes des accidents (machines, outils, matières premières), définit en même temps la responsabilité. Elle consacre la notion de responsabilité objective au nom du risque inhérent aux conditions matérielles. Le vrai responsable c’est « le travail ». Cette définition est aussi à la base des premières statistiques en matière des accidents. Autrement dit compter les accidents de travail avant la loi de 1898 était plus difficile qu’après la loi. Les statistiques vont répartir les accidents de travail suivant leurs causes matérielles et humaines. Cette représentation du risque professionnel va s’imposer au niveau des politiques de prévention à partir des théories psychologiques et ergonomiques. يهدف هذا المقال إلي إبراز عملية توضيح الخطر المهني . مع نهاية القرن التاسع عشر ظهرت تحولات اقتصادية واجتماعية (تطور الصناعة ،احتجاجات عملية ،تطور العلوم وتطور الدول في المجال العمل. في مجال وحوادث العمل ظهرت قوانين خاصة بحماية العمال وإصلاح الضرر المهني علي مستوي البلدان الصناعية . ففي فرنسا قانون 1898 والخاص بإصلاح الضرر المهني يعرف حادث العمل أو أثناء العمل " هذا القانون يعفي صحاب العمل من المسؤولية بإرجاع أسباب موضوعية (خلل في الآلة، أداة عمل ،مواد أولية) هذا لتعريف هو تصوير جديد لإصابة العمل وأسبابها وكذلك تعريف للمسؤوليات الحقيقي إذا هو "العمل". فهو تعريف خال من النزاعات الاجتماعية . وقد تطور هذا التصور الجديد وتفرع مع البحث العلمي في مجال الوقاية والأمن الصناعي وكذلك علي مستوي تعريض الضرر. إن هذا التصور للخطر المهني سوف يفرض نفسه علي مستوي سياسات الوقاية انطلاقا من النظريات النفسية والأرغونومية
Mots clés
les accidents du travail-objectivation du risque à la fin du 19éme siècle
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