مجلة الدراسات القانونية
Volume 9, Numéro 1, Pages 439-495
2023-01-31
الطبيعة القانونية للاستيقاف وأحكامه في نظام الإجراءات الجزائية السعودي والمصري
الكاتب : القحف مروان .
الملخص
Résumé L'interpellation d'un individu afin de vérifier son identité est le premier point de contact entre l'autorité publique et les particuliers. Que la loi l'autorise pour des procédures judiciaires et préventives, et récemment sanitaires du Cofid 19. Le problème repose sur la légalité procédurale et la nature juridique de l'interpellation ; S'agit' elle d'une mesure préventive dans le cas où une personne dans un état de suspicion, ou interpeller qui que ce soit. L'importance de la comparaison est d'enrichir l'étude sur le statut juridique de cette procédure aussi-bien au droit d'Arabie Saoudite et celle de l'Égypte. La recherche est effectuée selon deux axes ; La nature juridique de l'interpellation et la distinguer des procédures similaires. Ensuite, les dispositions et conditions nécessaires de l'interpellation. Ainsi que sa nullité.
الكلمات المفتاحية
الضبط الجنائي - الضبط الإداري – قانون الإجراءات الجزائية - أفراد السلطة العامة - الريبة والشك – القبض ; police judiciaire - police administrative - Interpéllation policière - droit de procédure pénale - Autorité publique - Soupçon et suspicion – Arrestation.
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